Utilisez votre ordinateur. Il se peut que les formulaires ne s’ouvrent pas sur une tablette ou un téléphone cellulaire. Enregistrez les formulaires sur votre ordinateur à un endroit où il vous sera ...

Des millions de contribuables doivent remplir une déclaration d'impôt en 2026. Ils doivent y mentionner les revenus perçus en 2025. Le formulaire peut être complété en ligne ou en format papier. En ...

Formulaires relatifs aux Privilèges et immunités des missions diplomatiques étrangères, des postes consulaires étrangers, des organisations internationales et des représentations permanentes auprès ...

(anciennement E 101 E 103) Attestation indiquant la législation applicable. Utile pour prouver le paiement de cotisations sociales dans un autre pays de l'UE si vous êtes un(e) travailleur/euse ...

Les députés discuteront aujourd’hui du texte sur la simplification économique. La question des (fastidieux) formulaires Cerfa a été abordée lors des travaux préparatoires. Publié le 30/04/2025 à 11h50 ...

Modèle d'état des lieuxTéléchargez un modèle gratuit d'état des lieux au format PDF. Actualisé normes 2026 - Loi Alur. Je télécharge le modèle PDF La loi ALUR a été votée en mars 2014. Elle concerne l ...

Prenez note que cet article publié en 2024 pourrait contenir des informations qui ne sont plus à jour. Le Collège des médecins et la Fédération des médecins spécialistes estiment que le projet de loi ...

Téléchargez et enregistrez le PDF sur votre ordinateur Ouvrez le PDF téléchargé dans Acrobat Reader 10 ou une version ultérieure Remplissez ce formulaire si vous demandez un remboursement sur le ...

L’Agence Nationale de l’Amélioration et du Développement du Logement (AADL) a lancé une nouvelle phase d’inscription pour son programme AADL 3. Ce guide vous aidera alors à comprendre comment remplir ...

Le ministre de l’économie a promis, mercredi 6 mars, de simplifier les procédures administratives en faisant disparaître à l’horizon 2030 les formulaires Cerfa. Cette appellation regroupe près de 2 ...

Comme la plupart des opérateurs, Orange propose des ODR (Offres de Remboursement) pour ses nouveaux (ou déjà) clients d'offres Internet ou de forfaits mobile. Une ODR permet d'obtenir un remboursement ...

Cette page contient une série de formulaires à remplir à l’intention des personnes qui souhaitent faire affaire avec Affaires mondiales Canada dans les domaines du développement, des affaires ...